La Définition de l'Open Source

Le texte qui suit est une traduction de The Open Source Definition, version du 9 novembre 2002 réalisée par Erwan Monier.
Le document original se trouve à l'adresse http://www.opensource.org/docs/definition_plain.php.

Introduction

« Open Source » implique plus que le simple accès au code source du logiciel. Les termes de distribution d'un logiciel « open-source » doivent respecter les critères suivants :

1. Libre Redistribution

La licence ne doit pas empêcher quiconque de vendre ou de donner le logiciel en tant que composant d'une distribution de logiciels constitués de programmes provenant de différentes sources. La licence ne doit pas exiger de droits d'auteur ou d'autres commissions sur une telle vente.

2. Code Source

Le programme doit inclure le code source, et autoriser sa distribution sous forme compilée aussi bien que sous forme de code source. Lorsqu'un produit n'est pas distribué avec son code source, il doit exister un moyen bien indiqué pour l'obtenir et sans autres frais qu'un coût raisonnable de reproduction, avec une préférence pour le téléchargement gratuit depuis l'Internet. Le code source doit être la forme privilégiée pour qu'un programmeur puisse modifier le programme. Il est interdit de proposer un code source rendu volontairement difficile à comprendre. Il est également interdit de soumettre des formes intermédiaires, comme le résultat d'un préprocesseur ou d'un traducteur automatique.

3. Applications Dérivées

La licence doit autoriser les modifications et les applications dérivées, et elle doit permettre leur distribution sous les mêmes termes que ceux de la licence du logiciel original.

4. Intégrité du Code Source de l'Auteur

La licence ne peut restreindre la redistribution d'un code source sous forme modifiée seulement si elle permet la distribution de fichiers de correction (patch) avec le code source, dans le but de modifier le programme au moment du développement. La licence doit explicitement permettre la distribution de logiciels développés à partir de codes sources modifiés. La licence peut exiger que les applications dérivées portent un nom différent ou un numéro de version distinct de ceux du logiciel original.

5. Pas de Discrimination Contre des Personnes ou des Groupes

La licence ne doit pas discriminer des personnes ou des groupes de personnes.

6. Pas de Discrimination Contre des Domaines d'Application

La licence ne doit pas limiter l'utilisation du logiciel à un champ d'application particulier. Par exemple, elle ne doit pas interdire l'utilisation du logiciel dans le cadre d'une entreprise ou pour la recherche génétique.

7. Distribution de la Licence

Les droits attachés au programme doivent s'appliquer à tous ceux à qui il est redistribué sans obligation pour ces parties d'obtenir une licence supplémentaire.

8. La Licence ne doit pas être Spécifique à un Produit

Les droits attachés au programme ne doivent pas dépendre du fait qu'il fasse partie d'une quelconque distribution de logiciels. Si le programme est extrait de cette distribution et est utilisé ou distribué sous les termes de sa propre licence, toutes les parties auxquelles il est redistribué doivent bénéficier des mêmes droits que ceux accordés par la distribution originelle de logiciels.

9. La Licence ne doit pas Affecter d'Autres Logiciels

La licence ne doit pas imposer de restrictions sur d'autres logiciels distribués avec le logiciel licencié. Par exemple, la licence ne doit pas exiger que tous les programmes distribués sur le même support soient des logiciels open source.

10. La Licence doit être Technologiquement Neutre

Aucune disposition de la licence ne peut aller à l'encontre d'une quelconque technologie ou style d'interface.



Origines du document: Bruce Perens a écrit la première version de ce document sous le titre The Debian Free Software Guidelines (principes du logiciel libre selon Debian), et l'a épuré en utilisant les commentaires des développeurs Debian lors d'une conférence par courrier électronique qui a duré un mois, en juin 1997. Il a supprimé du document toutes références propres à Debian pour créer la Définition de l'Open Source.

Si vous avez des questions ou des suggestions, veuillez les adresser en anglais au webmestre de opensource.org.